1ère édition – 2020-2021

Diplôme de la FIFA en Droit du Football

Les modules de la première édition du Diplôme de la FIFA en droit du football devaient avoir lieu dans cinq villes du monde entier et s’étaler sur une période de 13 mois. Le choix des villes reflétait la dimension internationale de ce cursus inédit en droit du football. Début 2020, la pandémie de Covid-19 en a voulu autrement et les participants n’ont pu se retrouver qu’une seule fois, à Miami, à l’occasion du premier module. Les quatre suivants, axés sur un domaine spécifique et d’une durée de deux semaines, ont fait l’objet d’un enseignement virtuel.


Modules

Des spécialistes réputés de la discipline se sont mobilisés pour assurer l’enseignement du Diplôme de la FIFA en Droit du Football. Les différents modules étaient animés par des membres de l’équipe de la FIFA, des avocats indépendants, des arbitres du TAS ou encore des responsables et des conseillers généraux de grandes institutions footballistiques.

Module I. Introduction au droit du football

Siège de la Concacaf, Miami (États-Unis), 17-21 février 2020. Sessions plénières, tables rondes et études de cas en lien avec les principales règles et principaux règlements des instances dirigeantes du football international, la bonne gouvernance et le leadership.

Module II. Réglementation de la FIFA en matière de transferts (I)

En ligne, 25-29 mai 2020. Sessions plénières, tables rondes et études de cas en lien avec la réglementation de la FIFA en matière de transferts, le système de résolution des litiges, les relations club-joueur telles que la signature et la rupture de contrats, les systèmes d’enregistrement et les sujets relatifs aux équipes nationales.

Module lll. Réglementation de la FIFA en matière de transferts (II)

En ligne, 21-30 septembre 2020. Sessions plénières, tables rondes et études de cas en lien avec les clubs, par exemple la signature et la rupture de contrats, les transferts, la contribution de solidarité et l’indemnité de formation.

Module IV. Autres aspects du droit du football

En ligne, 16 novembre – 2 décembre 2020. Sessions plénières, tables rondes et études de cas en lien avec les questions disciplinaires, la lutte contre le dopage, l’intégrité, les droits commerciaux, les droits TV, les sponsors, etc.

Module V. Procédures devant le TAS

En ligne, 2-10 mars 2021. Sessions plénières, tables rondes et études de cas en lien avec les activités du Tribunal Arbitral du Sport (TAS), ses procédures ordinaires, d’appel et antidopage, ainsi que les principales décisions relatives au football rendues par le TAS ces dernières années. Oraux et cérémonie de remise des diplômes.